2023-UNAT-1334, Flavio Mirella
L'UNAT a convenu avec l'UNDT que l'administration avait montré que la candidature de M. Mirella avait été pleinement considérée comme une considération complète qui satisfait la présomption de régularité et que M. Mirella n'a pas prouvé par des preuves claires et convaincantes qu'il s'est vu refuser une chance équitable. L'inattre a examiné l'affirmation de M. Mirella selon laquelle l'UNDT a commis une erreur en concluant que son exclusion de la liste restreinte était conforme à la section 7.4 de ST / AI / 2010/3 (système de sélection du personnel). Plus précisément, l’UNAT a évalué l’argument de M. Mirella selon lequel le responsable du recrutement a révélé à tort qu’il n’avait pas répondu à l’exigence d’une expérience professionnelle minimum de 15 ans. L'UNAT a jugé que ce critère avait à la fois une composante quantitative (le nombre d'années) et une composante qualitative (expérience «progressivement responsable»). Bien que l'aspect formel de ce critère puisse être évalué par les RH, l'UNAT n'a trouvé aucune faute dans la décision du responsable du recru ne mettez ces candidats que sur la liste restreinte qui remplissait le critère à cet égard. L'UNAT a réaffirmé que le responsable du recrutement a un large pouvoir discrétionnaire d'exercer une évaluation préliminaire des demandeurs d'emploi afin d'établir la liste restreinte, et que l'identification des candidats «les plus qualifiés ou prometteurs» nécessite nécessairement l'exercice de jugement, avec lequel l'UNAT serait pas facilement interférer. L'UNAT a conclu qu'il était licite et raisonnable pour le responsable du recrutement d'examiner de près la qualité de l'expérience professionnelle de M. Mirella, et qu'il n'avait pas montré que son expérience était égale ou dépassait celle d'un autre candidat que le directeur d'embauche avait préféré et mis sur la liste restreinte. L'UNAT a également rejeté l'argument de M. Mirella selon lequel il était par la suite inscrit pour une position D-1 différente, cela a miné la décision de sélection contestée dans cette affaire. L'UNAT a rejeté l'appel et a confirmé le jugement de l'UND.
Dans sa demande à l'UNDT, M. Mirella a contesté sa non-sélection pour un poste de directeur adjoint dans UNODC, au niveau D-1. L'UND a rejeté sa demande dans le jugement n ° UNT / 2021/143, après avoir conclu que le responsable du recrutement avait évalué la candidature de M. Mirella dans le cadre approprié et contre les critères de l'ouverture de l'emploi, et lui avait donc permis une considération complète et équitable. M. Mirella a fait appel.
Le Secrétaire général a un large pouvoir discrétionnaire dans la prise de décisions concernant les promotions et les nominations et ce n'est pas le rôle de l'UNDT ou du Tribunal d'appel à remplacer sa propre décision à celle du Secrétaire général concernant l'issue du processus de sélection. Compte tenu des paramètres étroits de la revue judiciaire, alors que le tribunal des différends possède sa compétence pour annuler un processus de sélection ou de promotion, il ne peut le faire que dans des circonstances extrêmement rares. Lorsque les candidats ont reçu une contrepartie équitable, la discrimination et les préjugés sont absents, des procédures appropriées ont été suivies et tous les documents pertinents ont été pris en considération, le tribunal des différends confirme la décision de sélection ou de promotion. En matière de sélection du personnel, le Tribunal d'appel applique le principe d'une présomption de régularité. En évaluant et en décidant quels candidats apparaissent les plus qualifiés pour l'ouverture d'emploi, un gestionnaire d'embauche a une large discrétion.